*** Délibérations du conseil commun du 03 décembre 2018 ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -1 -Communication relative à la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial -Notification. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -2 -Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus/ues -Notification ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -3 -Prestation de serment des élus/ues. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -4 -Désistements des élus/ues appelés/ées à siéger en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (C.D.L.D.) -Notification ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -5 -Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants/tes remplaçant les élus/ues s'étant désistés/ées -Notification. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -6 -Prestation de serment des suppléants/tes remplaçant les élus/ues s'étant désistés/ées. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -7 -Démission de Monsieur Giorgio FACCO en sa qualité de Président du C.P.A.S. de MORLANWELZ -Notification. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -8 -Communication des Groupes politiques au sein du Conseil communal de MORLANWELZ -Notification. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -9 -Adoption du Pacte de Majorité -Examen -Décision. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -10 -Formation du Tableau de Préséance ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -11 -Prestation de serment des membres du Collège communal de MORLANWELZ. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -12 -Président de l'Assemblée -Confirmation. ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -13 -Désignation des Conseillers de l'Action Sociale de MORLANWELZ -Élection de plein droit ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -14 -Élection des membres du Conseil de Police pour MORLANWELZ GRH -Délégation pour les " mouvements du Personnel communal de MORLANWELZ " du Conseil communal de MORLANNWELZ au Collège communal de MORLANWELZ -Examen -Décision DF -Délégation au Collège communal de MORLANWELZ du choix du mode de passation et arrêt des conditions du marché pour les marchés financés à l'Ordinaire -Examen -Décision. DF -Délégation au Collège communal de MORLANWELZ du choix du mode de passation et arrêt des conditions du marché pour les marchés financés à l'Extraordinaire d'un montant inférieur à 30.000,00 euros HTVA -Examen-Décision. DF -Délégation au Collège communal de MORLANWELZ pour traiter les marchés relatifs aux petits investissements -Examen -Décision. DF -Délégation au Directeur Général de la Commune de MORLANWELZ du choix du mode de passation et arrêt des conditions du marché pour les marchés financés à l'Ordinaire dont la dépense estimée est inférieure à 2.000,00 euros HTVA -Examen -Décision DG -Procès-verbal du Conseil communal de MORLANWELZ N° 11 du 26 novembre 2018 -Examen -Décision.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -1 -Communication relative à la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial -Notification.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -2 -Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus/ues -Notification
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -4 -Désistements des élus/ues appelés/ées à siéger en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (C.D.L.D.) -Notification
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -5 -Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants/tes remplaçant les élus/ues s'étant désistés/ées -Notification.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -6 -Prestation de serment des suppléants/tes remplaçant les élus/ues s'étant désistés/ées.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -7 -Démission de Monsieur Giorgio FACCO en sa qualité de Président du C.P.A.S. de MORLANWELZ -Notification.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -8 -Communication des Groupes politiques au sein du Conseil communal de MORLANWELZ -Notification.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -9 -Adoption du Pacte de Majorité -Examen -Décision.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -11 -Prestation de serment des membres du Collège communal de MORLANWELZ.
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -13 -Désignation des Conseillers de l'Action Sociale de MORLANWELZ -Élection de plein droit
ÉLECTIONS -Installation des Instances de MORLANWELZ -14 -Élection des membres du Conseil de Police pour MORLANWELZ
GRH -Délégation pour les " mouvements du Personnel communal de MORLANWELZ " du Conseil communal de MORLANNWELZ au Collège communal de MORLANWELZ -Examen -Décision
DF -Délégation au Collège communal de MORLANWELZ du choix du mode de passation et arrêt des conditions du marché pour les marchés financés à l'Ordinaire -Examen -Décision.
DF -Délégation au Collège communal de MORLANWELZ du choix du mode de passation et arrêt des conditions du marché pour les marchés financés à l'Extraordinaire d'un montant inférieur à 30.000,00 euros HTVA -Examen-Décision.
DF -Délégation au Collège communal de MORLANWELZ pour traiter les marchés relatifs aux petits investissements -Examen -Décision.
DF -Délégation au Directeur Général de la Commune de MORLANWELZ du choix du mode de passation et arrêt des conditions du marché pour les marchés financés à l'Ordinaire dont la dépense estimée est inférieure à 2.000,00 euros HTVA -Examen -Décision
