*** Délibérations du conseil communal du 21 mars 2016 1). DG - Procès-verbal du Conseil communal de MORLANWELZ N° 02 du 29 février 2016 - Examen - Décision. 10). PSSP - Convention-cadre entre le Service PSSP (Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention) et l'ISSH - Examen - Décision. 11). PCS - Rapport d'activités du Plan de Cohésion Sociale de MORLANWELZ pour l'année 2015 - Examen - Décision. 12). PCS - Rapport financier du Plan de Cohésion Sociale (PCS) de MORLANWELZ pour l'année 2015 - Examen - Décision. 13). PCS - Rapport financier Article 18 du Plan de Cohésion Sociale de MORLANWELZ pour l'année 2015 - A.S.B.L. MAD'S - Examen - Décision. 14). PCS - Modification du Plan - Examen - Décision. 15). PCS - Convention 2016 avec le CPAS de MORLANWELZ - Examen - Décision. 16). PCS - Convention 2016 avec les FPS - Examen - Décision. 17). PCS - Convention 2016 avec l'A.S.B.L. LIRE ET ÉCRIRE et le PSSP - Examen - Décision. 18). PCS - Convention 2016 Article 18 - Ateliers musicaux en collaboration avec l'A.S.B.L. MAD'PART - Examen - Décision. 19). PCS - Convention 2016 avec l'atelier yoga de Mme. Adèle DELBEN - Examen - Décision. 2). DG - CPAS - Remplacement d'une Conseillère du Centre Public d'Action Sociale de MORLANWELZ - Proposition du Groupe politique d'appartenance - Désignation - Examen - Décision. 20). PCS - Convention 2016 avec l'ASBL Gymsana - Examen - Décision. 3). DG - Police intégrée, structurée à deux niveaux - Remplacement d'un membre du Conseil de Police de la Zone pluricommunale de MARIEMONT émanant du Conseil Communal de MORLANWELZ - Examen - Décision. 4). DG - CUC - Création d'une nouvelle circonscription électorale - Examen - Décision. 5). JUR - Soumission d'un point au Conseil communal - FEDER 2007-2013 - Affaire WANTY c. MORLANWELZ - Extension du mandat de représentation de Maître Hervé POLLET afin de lui permettre d'agir contre le Bureau d'étude VERSA - Examen - Décision. 6). DF - Procès-verbal de vérification de l'encaisse de la Directrice Financière de la Commune de MORLANWELZ pour le quatrième trimestre 2015 - Notification. 7). DF - Dépenses réclamées par des circonstances impérieuses et imprévues - Incendie Rue de la Grattine - Examen - Décision. 8). Finances - Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 2.000,00-euros au Directeur du Centre de vacances pour l'organisation du Centre du 29 mars au 07 avril 2016 - Examen - Décision. 9). SJ3ACF - Office de la Naissance et de l'Enfance - Consultation ONE 0 à 6 ans des Trieux - Reprise par l'Administration communale de MORLANWELZ en qualité de Pouvoir Organisateur - Examen - Décision.
1). DG - Procès-verbal du Conseil communal de MORLANWELZ N° 02 du 29 février 2016 - Examen - Décision.
10). PSSP - Convention-cadre entre le Service PSSP (Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention) et l'ISSH - Examen - Décision.
11). PCS - Rapport d'activités du Plan de Cohésion Sociale de MORLANWELZ pour l'année 2015 - Examen - Décision.
12). PCS - Rapport financier du Plan de Cohésion Sociale (PCS) de MORLANWELZ pour l'année 2015 - Examen - Décision.
13). PCS - Rapport financier Article 18 du Plan de Cohésion Sociale de MORLANWELZ pour l'année 2015 - A.S.B.L. MAD'S - Examen - Décision.
18). PCS - Convention 2016 Article 18 - Ateliers musicaux en collaboration avec l'A.S.B.L. MAD'PART - Examen - Décision.
2). DG - CPAS - Remplacement d'une Conseillère du Centre Public d'Action Sociale de MORLANWELZ - Proposition du Groupe politique d'appartenance - Désignation - Examen - Décision.
3). DG - Police intégrée, structurée à deux niveaux - Remplacement d'un membre du Conseil de Police de la Zone pluricommunale de MARIEMONT émanant du Conseil Communal de MORLANWELZ - Examen - Décision.
5). JUR - Soumission d'un point au Conseil communal - FEDER 2007-2013 - Affaire WANTY c. MORLANWELZ - Extension du mandat de représentation de Maître Hervé POLLET afin de lui permettre d'agir contre le Bureau d'étude VERSA - Examen - Décision.
6). DF - Procès-verbal de vérification de l'encaisse de la Directrice Financière de la Commune de MORLANWELZ pour le quatrième trimestre 2015 - Notification.
7). DF - Dépenses réclamées par des circonstances impérieuses et imprévues - Incendie Rue de la Grattine - Examen - Décision.
8). Finances - Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 2.000,00-euros au Directeur du Centre de vacances pour l'organisation du Centre du 29 mars au 07 avril 2016 - Examen - Décision.
9). SJ3ACF - Office de la Naissance et de l'Enfance - Consultation ONE 0 à 6 ans des Trieux - Reprise par l'Administration communale de MORLANWELZ en qualité de Pouvoir Organisateur - Examen - Décision.