*** Délibérations du conseil communal du 9 novembre 2015 01. FINANCES – Budget 2015 – Modifications budgétaires n°2 ordinaire et n°2 extraordinaire – Examen – Décision.- 02. FINANCES – Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Notification.- 03. MPs – Achat de petits outillages – Dossier 20150027 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 04. MPs – Placement d’un parquet dans la salle de l’école des Trieux – Dossier 20150036 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 05. MPs – Illuminations de fin d’année 2015 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 06. FEDER 2007-2013 : Nouveau raccordement eau (SWDE) pour pavillon dans le cadre du marché " Aménagement de l'espace public autour du Domaine de MARIEMONT– Construction d'un pavillon d'information touristique " – Devis de la SWDE – Examen – Ratification 07. FEDER 2007-2013 : Nouveau raccordement gaz et électricité (ORES) pour pavillon dans le cadre du marché " Aménagement de l'espace public autour du Domaine de MARIEMONT – Construction d'un pavillon d'information touristique " – Devis d'ORES – Examen – 08. SJ3ACF – Bilan financier, rapport d’activités 2014 et projet de budget 2015 de l’ASBL « ANTENNE CENTRE TÉLÉVISION » – Examen – Décision.- 09. PCS - Convention 2015 ASBL GYMSANA – Examen – Décision.- 10. PCS – Réseau Santé communal de MORLANWELZ– Convention de collaboration dans le cadre du projet « Opération présentoirs santé » dans les Villes et les Communes de la Province de HAINAUT – Examen – Décision.- 11. URB ENV – Plan de stérilisation des chats errants – Convention avec association et vétérinaire – Examen – Décision.- 12. TRPI - Annulation de la vente d’un terrain communal – Retrait de M. NAPOLITANI Giovanni – Remboursement de la caution, hors frais engendrés lors de la procédure – Examen – Décision.- 13. TRPI – Intercommunale IMIO – Assemblée générale du 19 novembre 2015 – Examen – Décision.- 14. MOBILITÉ – Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules dans diverses rues (voirie communale) – Examen – Décision.- 15. MOBILITÉ – Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules dans diverses rues (voirie régionale) – Examen – Décision.-
01. FINANCES – Budget 2015 – Modifications budgétaires n°2 ordinaire et n°2 extraordinaire – Examen – Décision.-
03. MPs – Achat de petits outillages – Dossier 20150027 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
04. MPs – Placement d’un parquet dans la salle de l’école des Trieux – Dossier 20150036 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
05. MPs – Illuminations de fin d’année 2015 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
06. FEDER 2007-2013 : Nouveau raccordement eau (SWDE) pour pavillon dans le cadre du marché " Aménagement de l'espace public autour du Domaine de MARIEMONT– Construction d'un pavillon d'information touristique " – Devis de la SWDE – Examen – Ratification
07. FEDER 2007-2013 : Nouveau raccordement gaz et électricité (ORES) pour pavillon dans le cadre du marché " Aménagement de l'espace public autour du Domaine de MARIEMONT – Construction d'un pavillon d'information touristique " – Devis d'ORES – Examen –
08. SJ3ACF – Bilan financier, rapport d’activités 2014 et projet de budget 2015 de l’ASBL « ANTENNE CENTRE TÉLÉVISION » – Examen – Décision.-
10. PCS – Réseau Santé communal de MORLANWELZ– Convention de collaboration dans le cadre du projet « Opération présentoirs santé » dans les Villes et les Communes de la Province de HAINAUT – Examen – Décision.-
11. URB ENV – Plan de stérilisation des chats errants – Convention avec association et vétérinaire – Examen – Décision.-
12. TRPI - Annulation de la vente d’un terrain communal – Retrait de M. NAPOLITANI Giovanni – Remboursement de la caution, hors frais engendrés lors de la procédure – Examen – Décision.-
14. MOBILITÉ – Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules dans diverses rues (voirie communale) – Examen – Décision.-
15. MOBILITÉ – Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules dans diverses rues (voirie régionale) – Examen – Décision.-