*** Délibérations du conseil communal du 2 mars 2015 1. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – ROI du Conseil communal – Information.- 2. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Approbation du budget 2015 – Notification.- 3. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Règlement communal : location de matériel – Notification.- 4. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros au Service extra-scolaire pour l’organisation d’activités diverses – Examen – Décision.- 5. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros au Service « Plan stratégique de sécurité et de prévention » pour l’organisation d’activités diverses –Examen – Décision.- 6. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 3.575 euros à un enseignant pour l’organisation des classes de mer (Ecoles Roosevelt/Hêtre/Mont-Sainte-Aldegonde) – Examen – Décision.- 7. Subvention à Antenne Centre Télévision – Exercice 2014 – Complément après modification budgétaire – Examen – Décision.- 8. Subvention à l’ASBL Centre culturel Le Sablon – Subvention 2014 – Complément après modification budgétaire – Examen – Décision.- 9. « Aménagement de l’espace public autour du Domaine de Mariemont » - Demande d’escompte de subsides promis ferme – Examen – Décision.- 10. Plan mercure 2007-2008 – Amélioration de l’ancienne voie vicinale entre la Chaussée Brunehault et la rue Abel Hélin – Examen – Décision.- 11. Achat d’un véhicule de service pour le service des travaux – Article du budget extraordinaire 2015 – Dossier 20150018 – Examen – Décision.- 12. Désignation d’un auteur de projet pour les travaux de réfection et d’égouttage de la rue du 22 août à Carnières (investissement repris dans le FRIC 2015) – Convention d’adhésion à Hainaut Centrale de Marchés – Examen – Décision.- 13. Car communal – Demande de mise à disposition par l’école de l’Enfant Jésus le 11/06/15 pour une excursion au Zoo de Maubeuge en France – Examen – Décision.- 14. Octroi de chèques repas aux membres du personnel communal y compris les grades légaux à l’exception du personnel enseignant pour l’année 2015 – Examen – Ratification.- 15. Personnel communal – Modalité de désignation d’un Directeur général en titre – Proposition du Collège – Examen – Décision.- 16. Modification du règlement des taxes communales – Exercice 2014-2019 – Taxe sur la délivrance de documents administratifs – art. 040/361-04 – Proposition – Examen – Décision.- 17. Modification du règlement « redevances communales » - Exercice 2014-2019 – Redevance sur la délivrance de documents du permis d’urbanisme – Proposition – Examen – Décision.- 17bis. Fonctionnement du corps des pompiers de la Zone Hainaut Centre et son financement – Visite des bâtiments et des services de La Louvière – Examen – Décision.-
2. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Approbation du budget 2015 – Notification.-
3. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Règlement communal : location de matériel – Notification.-
4. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros au Service extra-scolaire pour l’organisation d’activités diverses – Examen – Décision.-
5. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros au Service « Plan stratégique de sécurité et de prévention » pour l’organisation d’activités diverses –Examen – Décision.-
6. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 3.575 euros à un enseignant pour l’organisation des classes de mer (Ecoles Roosevelt/Hêtre/Mont-Sainte-Aldegonde) – Examen – Décision.-
7. Subvention à Antenne Centre Télévision – Exercice 2014 – Complément après modification budgétaire – Examen – Décision.-
8. Subvention à l’ASBL Centre culturel Le Sablon – Subvention 2014 – Complément après modification budgétaire – Examen – Décision.-
9. « Aménagement de l’espace public autour du Domaine de Mariemont » - Demande d’escompte de subsides promis ferme – Examen – Décision.-
10. Plan mercure 2007-2008 – Amélioration de l’ancienne voie vicinale entre la Chaussée Brunehault et la rue Abel Hélin – Examen – Décision.-
11. Achat d’un véhicule de service pour le service des travaux – Article du budget extraordinaire 2015 – Dossier 20150018 – Examen – Décision.-
12. Désignation d’un auteur de projet pour les travaux de réfection et d’égouttage de la rue du 22 août à Carnières (investissement repris dans le FRIC 2015) – Convention d’adhésion à Hainaut Centrale de Marchés – Examen – Décision.-
13. Car communal – Demande de mise à disposition par l’école de l’Enfant Jésus le 11/06/15 pour une excursion au Zoo de Maubeuge en France – Examen – Décision.-
14. Octroi de chèques repas aux membres du personnel communal y compris les grades légaux à l’exception du personnel enseignant pour l’année 2015 – Examen – Ratification.-
15. Personnel communal – Modalité de désignation d’un Directeur général en titre – Proposition du Collège – Examen – Décision.-
16. Modification du règlement des taxes communales – Exercice 2014-2019 – Taxe sur la délivrance de documents administratifs – art. 040/361-04 – Proposition – Examen – Décision.-
17. Modification du règlement « redevances communales » - Exercice 2014-2019 – Redevance sur la délivrance de documents du permis d’urbanisme – Proposition – Examen – Décision.-
17bis. Fonctionnement du corps des pompiers de la Zone Hainaut Centre et son financement – Visite des bâtiments et des services de La Louvière – Examen – Décision.-
