*** Délibérations de l'ordre du jour du conseil communal du 8 septembre 2014 1. Remplacement d’un Conseiller du Centre Public d’Action Sociale – Proposition du Groupe politique d’appartenance – Désignation – Décision.- 2. Remplacement d’un Echevin au Collège communal – Proposition du Collège communal – Désignation – Décision.- 3. Règlement général de police – Modification de l’article 34 – Examen – Décision.- 4. Tutelle sur le Centre Public d’Action Sociale de Morlanwelz – Budget 2014 – Modifications budgétaires n°1 ordinaire et n°1 extraordinaire – Examen – Décision.- 5. Contribution financière 2014 à la Zone de Police de Mariemont – Approbation du Gouvernement Provincial – Notification.- 6. Tutelle sur le temporel des cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Martin – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014 – Examen – Décision.- 7. Redevances communales - Exercices 2014-2019 – Redevances pour les services offerts par l’accueil extrascolaire – Proposition – Examen et Décision.- 8. Achat de fournitures pour trottoirs (dalles – bordures) – (dossier 20140014) - Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 9. Achat de matériel pour le PCS – (dossier 20140056) - Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 10. Achat de petit outillage pour les services des travaux – (dossier 20140019) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 11. Achat d’un véhicule pour les plombiers – lot 2 – Aménagement intérieur – (dossier 20140015) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 12. Toiture de l’école de la place Roosevelt – (dossier 20140028) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 13. Bilan financier et rapport d’activités 2013 de l’ASBL Les amis du livre et du jeu éducatif – Examen – Décision.- 14. Bilan financier et rapport d’activités 2013 du CREC – Examen – Décision.- 15. Bilan financier et rapport d’activités 2013 de l’ASBL « Maison de la Laïcité » - Examen – Décision.- 16. Bilan financier et rapport d’activités 2013 de l’ASBL Centre culturel Le Sablon – Examen – Décision.- 17. Plan de cohésion sociale – Convention 2014 ASBL GYMSANA – Examen - Décision.- 18. Demande de transport – ASBL L’ABC Carnières pour se rendre au Zoo de Maubeuge en France le 9 juillet 2014 – Ratification.- 19. Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules dans diverses rues – Examen – Décision.- 19a. Réparation de l’égouttage de la rue Fond des Trieux – Urgence impérieuse – Dossier 2014URG1 – Examen – Décision.- 2 éléments suivants » 1 2
1. Remplacement d’un Conseiller du Centre Public d’Action Sociale – Proposition du Groupe politique d’appartenance – Désignation – Décision.-
2. Remplacement d’un Echevin au Collège communal – Proposition du Collège communal – Désignation – Décision.-
4. Tutelle sur le Centre Public d’Action Sociale de Morlanwelz – Budget 2014 – Modifications budgétaires n°1 ordinaire et n°1 extraordinaire – Examen – Décision.-
5. Contribution financière 2014 à la Zone de Police de Mariemont – Approbation du Gouvernement Provincial – Notification.-
6. Tutelle sur le temporel des cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Martin – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014 – Examen – Décision.-
7. Redevances communales - Exercices 2014-2019 – Redevances pour les services offerts par l’accueil extrascolaire – Proposition – Examen et Décision.-
8. Achat de fournitures pour trottoirs (dalles – bordures) – (dossier 20140014) - Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
9. Achat de matériel pour le PCS – (dossier 20140056) - Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
10. Achat de petit outillage pour les services des travaux – (dossier 20140019) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
11. Achat d’un véhicule pour les plombiers – lot 2 – Aménagement intérieur – (dossier 20140015) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
12. Toiture de l’école de la place Roosevelt – (dossier 20140028) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
13. Bilan financier et rapport d’activités 2013 de l’ASBL Les amis du livre et du jeu éducatif – Examen – Décision.-
15. Bilan financier et rapport d’activités 2013 de l’ASBL « Maison de la Laïcité » - Examen – Décision.-
16. Bilan financier et rapport d’activités 2013 de l’ASBL Centre culturel Le Sablon – Examen – Décision.-
18. Demande de transport – ASBL L’ABC Carnières pour se rendre au Zoo de Maubeuge en France le 9 juillet 2014 – Ratification.-
19. Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules dans diverses rues – Examen – Décision.-
19a. Réparation de l’égouttage de la rue Fond des Trieux – Urgence impérieuse – Dossier 2014URG1 – Examen – Décision.-
