*** Délibérations du conseil communal du 24 février 2014 1. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Notification.- 2. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Notification.- 3. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Notification.- 4. Taxes communales – Exercice 2014-2019. Redevance sur les concessions de sépultures et cellules pour columbarium : Modification – Proposition – Examen et Décision.- 5. Taxes communales – Exercice 2014-2019. Redevances pour l’emplacement des forains – Art. 040/366-03 : Modification – Proposition – Examen et Décision.- 6. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 1.400 euros à un instituteur pour l’organisation des classes de mer (Allée des Hêtres), du 31 mars au 04 avril 2014 – Décision.- 7. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 2.000 euros à une institutrice, pour l’organisation des classes de dépaysement (TRIEUXCENTRE), du 31 mars au 04 avril 2014 – Décision.- 8. Jetons de présence membres du jury de l’Académie.- 9. Achat par l’Administration Communale de Morlanwelz d’une parcelle de terrain et des escaliers Place du château et rue de l’Eglise à 7140 Morlanwelz – Décision définitive et approbation du projet d’acte d’acquisition.- 10. Vente d’un terrain communal, rue des Ateliers à 7140 Morlanwelz à la S.A ELIA – Décision définitive.- 11. Vente d’un terrain communal, rue de la Gaieté 17 à 7140 Morlanwelz à Mme Paquet Corinne – Décision définitive.- 12. Vente d’un terrain communal « Petit Ruisseau », rue des Bouleaux à 7140 Morlanwelz à M. et Mme Quivy-Furgiele – Décision définitive.- 13. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité – Nomination au sein de la majorité d’un membre suppléant - Rectification.- 14. Plan Intercommunal de Mobilité – Approbation du projet de convention de délégation de la maîtrise d’ouvrage – Décision.- 14b.- Désignation d’un responsable PEB dans le cadre de la construction d’une nouvelle bibliothèque – Conditions et mode de passation de marché – Dossier 20120051– Approbation – Décision.- 14c.- Schéma de Développement de l’Espace régional – Appel de la Commune de Morlanwelz au Gouvernement wallon – Création d’un pôle Région du Centre – Décision.- 14a.- Achat de matériel informatique pour le P.C.S. – 2 ordinateurs (1 PC + écran et 1 portable) – Approbation – Décision.-
4. Taxes communales – Exercice 2014-2019. Redevance sur les concessions de sépultures et cellules pour columbarium : Modification – Proposition – Examen et Décision.-
5. Taxes communales – Exercice 2014-2019. Redevances pour l’emplacement des forains – Art. 040/366-03 : Modification – Proposition – Examen et Décision.-
6. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 1.400 euros à un instituteur pour l’organisation des classes de mer (Allée des Hêtres), du 31 mars au 04 avril 2014 – Décision.-
7. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 2.000 euros à une institutrice, pour l’organisation des classes de dépaysement (TRIEUXCENTRE), du 31 mars au 04 avril 2014 – Décision.-
9. Achat par l’Administration Communale de Morlanwelz d’une parcelle de terrain et des escaliers Place du château et rue de l’Eglise à 7140 Morlanwelz – Décision définitive et approbation du projet d’acte d’acquisition.-
10. Vente d’un terrain communal, rue des Ateliers à 7140 Morlanwelz à la S.A ELIA – Décision définitive.-
11. Vente d’un terrain communal, rue de la Gaieté 17 à 7140 Morlanwelz à Mme Paquet Corinne – Décision définitive.-
12. Vente d’un terrain communal « Petit Ruisseau », rue des Bouleaux à 7140 Morlanwelz à M. et Mme Quivy-Furgiele – Décision définitive.-
13. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité – Nomination au sein de la majorité d’un membre suppléant - Rectification.-
14. Plan Intercommunal de Mobilité – Approbation du projet de convention de délégation de la maîtrise d’ouvrage – Décision.-
14b.- Désignation d’un responsable PEB dans le cadre de la construction d’une nouvelle bibliothèque – Conditions et mode de passation de marché – Dossier 20120051– Approbation – Décision.-
14c.- Schéma de Développement de l’Espace régional – Appel de la Commune de Morlanwelz au Gouvernement wallon – Création d’un pôle Région du Centre – Décision.-
14a.- Achat de matériel informatique pour le P.C.S. – 2 ordinateurs (1 PC + écran et 1 portable) – Approbation – Décision.-