*** Délibérations du conseil communal du 23 juin 2014 1. Cimetières communaux – Demandes de concessions de terrain – Examen - Décision.- 2. Centre public d’Action Sociale de Morlanwelz – Compte de l’exercice 2013 – Examen – Décision.- 3. Budget 2014 – Modifications budgétaires n°1 ordinaire et n°1 extraordinaire – Examen – Décision.- 4. Budget communal pour l’exercice 2014 après la modification budgétaire n°1 – Dotation à la Zone de Police – Examen – Décision.- 5. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Notification.- 6. Communication de la décision de l’autorité de tutelle – Notification.- 7. Taxes communales – Exercice 2014 – Taxe communale additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes – Art.0/4002/377-01 – Proposition – Examen et Décision.- 8. Achats de bancs extérieurs pour les installer dans les cours d’écoles - (dossier 20140031) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 9. Rénovation de la fontaine à capias – Dossier 20140012 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.- 10. Travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue de la Gade - Avenant 3 – Examen – Décision.- 11. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 9.150 euros à la Directrice de la plaine de jeux – Examen – Décision.- 12. Plan de cohésion sociale – Convention avec l’ISSH 2014 (Immobilière Sociale entre Sambre et Haine) – Examen – Décision.- 13. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Convention avec l’ISSH 2014 (Immobilière Sociale entre Sambre et Haine) – Examen – Décision.- 14. Demande de transport de l’école libre Saint-Joseph de Carnières pour se rendre au Zoo de Maubeuge en France le jeudi 26 juin 2014 – Examen – Décision.-
4. Budget communal pour l’exercice 2014 après la modification budgétaire n°1 – Dotation à la Zone de Police – Examen – Décision.-
7. Taxes communales – Exercice 2014 – Taxe communale additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes – Art.0/4002/377-01 – Proposition – Examen et Décision.-
8. Achats de bancs extérieurs pour les installer dans les cours d’écoles - (dossier 20140031) – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
9. Rénovation de la fontaine à capias – Dossier 20140012 – Conditions et mode de passation de marché – Examen – Décision.-
11. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 9.150 euros à la Directrice de la plaine de jeux – Examen – Décision.-
12. Plan de cohésion sociale – Convention avec l’ISSH 2014 (Immobilière Sociale entre Sambre et Haine) – Examen – Décision.-
13. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Convention avec l’ISSH 2014 (Immobilière Sociale entre Sambre et Haine) – Examen – Décision.-
14. Demande de transport de l’école libre Saint-Joseph de Carnières pour se rendre au Zoo de Maubeuge en France le jeudi 26 juin 2014 – Examen – Décision.-
