*** Délibérations du conseil communal du 4 mars 2013 1. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Examen – Décision.- 2. Programme de politique générale – Approbation.- 3. Police intégrée, structurée à deux niveaux – Election des membres des Conseils de police des zones pluricommunales – Validation de l’élection des représentants et de leurs suppléants de la commune au Conseil de la zone de police de Mariemont par l’auto 4. Budget 2013 – Vote d’un troisième douzième provisoire.- 5. Fabrique d’Eglise Sainte-Aldegonde – Budget de l’exercice 2013 – Avis.- 6. Fabrique d’Eglise Saint-Hilaire – Budget de l’exercice 2013 – Avis.- 7. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2013 – Avis.- 8. Fabrique d’Eglise Saint-Martin – Budget de l’exercice 2013 – Avis.- 9. Présentation du bilan financier et rapport d’activités 2010 de l’ASBL « Syndicat d’initiative » - Notification.- 10. Avenant 11 relatif à la construction d’un hall des sports rue de l’Enseignement – Approbation – Décision.- 10b. Construction d'un Hall des sports à Morlanwelz. Approbation décompte final.- 11. Plan mercure 2007-2008 – Amélioration de l’ancienne voie vicinale entre la chaussée Brunehault et rue Abel Hélin – Approbation – Décision.- 12. Convention d’adhésion à Hainaut Centrale de Marchés et de Coopération avec la Province de Hainaut de Morlanwelz – Approbation – Décision.- 13. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2012 PCS – Décision.- 14. Plan de cohésion sociale – Approbation du rapport d’activité 2012 et prévisionnel budgétaire 2013 – Décision.- 15. Plan de cohésion sociale – Approbation du rapport financier 2012 Article 18 – Décision.- 16. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 600 euros au responsable du PCS pour l’organisation de l’atelier potager communautaire – Décision.- 17. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros au responsable du Plan de cohésion sociale - Décision.- 18. Plan de cohésion sociale – Convention 2013 Article 18 – Approbation – Décision.- 19. Plan de cohésion sociale – Convention 2013 article 27 – Approbation – Décision.- 6 éléments suivants » 1 2
3. Police intégrée, structurée à deux niveaux – Election des membres des Conseils de police des zones pluricommunales – Validation de l’élection des représentants et de leurs suppléants de la commune au Conseil de la zone de police de Mariemont par l’auto
9. Présentation du bilan financier et rapport d’activités 2010 de l’ASBL « Syndicat d’initiative » - Notification.-
10. Avenant 11 relatif à la construction d’un hall des sports rue de l’Enseignement – Approbation – Décision.-
11. Plan mercure 2007-2008 – Amélioration de l’ancienne voie vicinale entre la chaussée Brunehault et rue Abel Hélin – Approbation – Décision.-
12. Convention d’adhésion à Hainaut Centrale de Marchés et de Coopération avec la Province de Hainaut de Morlanwelz – Approbation – Décision.-
14. Plan de cohésion sociale – Approbation du rapport d’activité 2012 et prévisionnel budgétaire 2013 – Décision.-
16. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 600 euros au responsable du PCS pour l’organisation de l’atelier potager communautaire – Décision.-
17. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros au responsable du Plan de cohésion sociale - Décision.-