1. Communication relative à la validation des élections

Ce jour, le lundi trois décembre de l’an deux mil douze à vingt heures, faisant suite à une convocation écrite du Collège communal remise à domicile le samedi vingt-quatre novembre deux mil douze.

Sont présents : MM. MOUREAU Christian, Mme INCANNELA Josée, MM. DEVILLERS François, FACCO Giorgio, FAUCONNIER Jacques, ALEV Nebih, DENEUFBOURG Jean-Charles, MATTIA Gerardo, Mme PERNIAUX Cynthia, M. ABDELOUAHAD Mustapha, Mme BILLIET Virginie, M. MPASINAS Alexandre, Mmes STAGNO Mirella, GONZALEZ-MOYANO Astrid, M. CHEVALIER Logan, Mmes BROGNIET Cathy, VANDENBRANDE Claudette, M. HOFF Jean-Marie, Mme MATYSIAK Carine, MM. MAIRESSE Marceau, BUSQUIN Philippe, SCHEIRELINCK Frédéric, HUIN Michel, ENGIN Bernard, CHIAVETTA Salvatore, élus Conseillers communaux titulaires et Mme DONATIELLO Isabelle, BONNECHERE Thierry, Mme CHAPELLE Audrey, élus Conseillers suppléants lors des élections communales du 14 octobre 2012, se sont réunis en séance publique conformément à l’article L1122-15, alinéa 2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la séance est présidée par Monsieur FAUCONNIER Jacques, Bourgmestre sortant et réélu Conseiller communal jusqu’à l’adoption du pacte de majorité et la prestation de serment de Monsieur MOUREAU Christian, Bourgmestre présenté par le pacte de majorité. Monsieur BURION Michel, Secrétaire communal, assiste à la séance.

Le Conseil Communal : en séance publique :

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

Vu l’arrêté du Collège provincial de la Province de Hainaut du 08 novembre 2012 relatif à la validation des élections communales du 14 octobre 2012 de la Commune de Morlanwelz ;

Attendu que la documentation relative à l’objet ci-dessus a été mise à la disposition des Conseillers communaux dans le dossier du Conseil communal disponible dans le bureau du Secrétaire communal ;

Le Président notifie à l’assemblée une expédition de l’Arrêté du Collège provincial de la Province de Hainaut du 08 novembre 2012 validant les élections qui ont eu lieu à Morlanwelz le 14 octobre 2012 ainsi que les pouvoirs des candidats proclamés respectivement Conseillers communaux titulaires et suppléants répartis suivant les groupes politiques P.S., CDH et M+, tels qu’ils sont issus du résultats des élections communales du 14 octobre 2012 :

Liste 2 – P.S. 

Conseillers titulaires	Conseillers suppléants
MOUREAU Christian	DONATIELLO Isabelle
INCANNELA Josée	BONNECHERE Thierry
DEVILLERS François	CHAPELLE Audrey
FACCO Giorgio	CANTIGNEAUX Géraldine
FAUCONNIER Jacques	BRUX Micheline
ALEV Nebih	MENCACCINI Valeria
DENEUFBOURG Jean-Charles	BUONOPANE Domenico
MATTIA Gerardo	ERMINI Cédric
PERNIAUX Cynthia
ABDELOUAHAD Mustapha
BILLIET Virginie
MPASINAS Alexandre
STAGNO Mirella
GONZALEZ-MOYANO Astrid
CHEVALIER Logan
BROGNIET Cathy
VANDENBRANDE Claudette

 

Liste 3 – CDH 

Conseillers titulaires	Conseillers suppléants
HOFF Jean-Marie	FUMIERE Alain
	MARTIN Philippe
	TERRIER Michèle
	ADDIERI Giuseppe
	SACCO Calogero
	ZECCHINI Rosa
	BRUNO-MARINARO Maria-Louisa
	BUISSERET Sebastien
	VANCRAENENBROECK Joël
	LEFEBVRE Chantal
	GAILLET Laeticia
	CHIARAPPA Marie
	DELBARRE Patricia
	HAESEN-BUGHIN Guy
	LECLERCQ Jean-Claude
	FREGAPANE Biagio
	JEANNE ANNE-Marie
	SCHEIRELINCKX-DANDOIS Anne
	DRUGMAND Martine
	JOAO Francisco
	KROPKA Isabelle
	VANWATERMEULEN Claude
	ZERGHE Annie
	ANCORA Michel

Remarques :

Monsieur FUMIERE Alain, élu Conseiller communal suppléant, ne sera admis à siéger, en qualité de Conseiller communal effectif, en cas de vacance revenant à sa liste, que si l’incompatibilité du chef de ses fonctions d’ouvrier communal avec la Commune, a cessé d’exister (art. L1125-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation).

Liste 9 – M+

 

Conseillers titulaires	Conseillers suppléants
MATYSIAK Carine	DEPPE Muriel
MAIRESSE Marceau	DENDOOVEN Damien
BUSQUIN Philippe	DUBOIS Françoise
SCHEIRELINCK Frédéric	WAUTERS Roger
HUIN Michel	LECLERCQ Zoé
ENGIN Bernard	LAMBOTTE Céline
CHIAVETTA Salvatore	IANNELLO Enza
	STIERS Anne
	BOULVIN Luc-Bernard
	DEPT André
	KOWARIK Michel
	DEJONGHE Kimberlay
	PLASMAN Edwige
	MATUSITZ Anne
	BENORAM Karim
	PAULET Sendy
	DELCOURT Pascal
	KEYTSMAN Ghislaine

 

 

En séance, jour que dessus.
PAR LE CONSEIL :
Le Secrétaire communal, Le Président,
(s) M. BURION (s) J. FAUCONNIER

POUR EXTRAIT CONFORME :

Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,