Ordre du Jour du Conseil communal du 26 novembre 2012
Séance publique
1. Cimetières communaux – Demandes de concessions de terrain.-
2. Fabrique d’Eglise Saint-Martin – Budget 2012 – Modification budgétaire n°1 – Avis.-
3. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Budget 2012 – Modification budgétaire n°1 – Avis.-
4. Budget 2013 – Vote d’un douzième provisoire.-
5. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Receveur communal pour le troisième trimestre 2012 – Notification.-
6. Bilan financier et rapport d’activités 2010 de l’ASBL Les Amis du Peintre A-L. Martin - Notification.-
7. Bilan financier et rapport d’activités 2011 de l’ASBL Les Amis du Peintre A-L. Martin - Notification.-
8. Entretien des voirie et trottoirs 2011 (enduisage, rue E. Peny et Place Max Buset) - Avenant 4 – Approbation – Décision.-
9. Réfection de la corniche du bâtiment Pochet – Avenant 1 (réalisation d’un bardage et renforcement du plancher de la corniche) – Approbation – Décision.-
10. Rénovation de la toiture de la Maison de l’Emploi – Avenant 1 (renforcement de la toiture) – Approbation – Décision.-
11. Achat d’un camion simple cabine pour le service environnement – Approbation – Décision.-
12. Achat de matériel informatique (Dossier 20120003) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
13. Achat de mobilier pour la bibliothèque – Approbation – Décision.-
14. Achat de petit outillage pour le service des travaux (Dossier 20120023) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
15. Aménagement des abords du nouveau hall de sports de Morlanwelz – Placement d’une clôture supplémentaire – Approbation – Décision.-
16. Aménagement des vestiaires de Carnières (Dossier 20120041) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
17. Entretien salle omnisports Rue Pont du Nil (Dossier 20120042) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
18. Entretien de voiries et trottoirs 2012 (Dossier 20120027) - Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
19. Finalisation de l’installation photovoltaïque à l’école de l’allée des Hêtres (Dossier 20120001) - Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
20. Fournitures complémentaires pour la clôture du hall de sports, rue Pont du Nil (achat de télécommandes et renforcement de la clôture) Dossier 20100031 – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
21. Fournitures sanitaires Dossier 20120001 – Economie d’énergie - Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
22. Isolation de la toiture de la Maison de Laïcité (Dossier 20120066) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
23. Placement de ralentisseurs (Dossier 20120037) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
24. Rénovation Conciergerie place Decamps (Dossier 20120010) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
25. Rénovation Conciergerie de l’école des Trieux (Dossier 20120008) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
26. Remplacement de châssis pour l’Administration (Dossier 20120069) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
27. Rénovation Conciergerie des travaux (Dossier 20120009) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
28. Stabilité ancienne Commune de Mont-Sainte-Aldegonde (Dossier 20120007) – Conditions et mode de passation de marché – Approbation – Décision.-
29. Vente d’un terrain Communal à Madame Paquet Corinne – Décision de principe de la vente.
30. Demande d’octroi de la compétence pour rechercher et constater le non respect des critères de salubrité des logements et la présence de détecteurs incendie – Décision.-
31. Bail emphytéotique accordé à l’A.S.B.L. "Royal Tennis Club de Morlanwelz" – Prolongation – Décision.-
32. Convention d’occupation à titre précaire d’un lieu affecté au culte – Presbytère de la paroisse Sainte-Aldegonde à Mont-Sainte-Aldegonde – Approbation – Décision.-
33. Bibliothèque communale – Convention avec le Plan stratégique de Sécurité et de Prévention, le Plan de cohésion sociale et l’ASBL Lire et Ecrire.-
34. Plan de cohésion sociale – Approbation de l’avenant à la convention de partenariat CPAS - PCS.-
35. Intercommunale HYGEA – Assemblée générale du 30 novembre 2012.-
36. Intercommunale IDEA – Assemblée générale du 28 novembre 2012.-
37. Intercommunale AIOMS – Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2012.-
38. Intercommunale IPFH – Assemblée générale ordinaire du 30 novembre 2012.-
39. Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du 30 novembre 2012.-
40. Intercommunale IMIO – Assemblée générale du 28 novembre 2012.-
41. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’un(e) directeur(trice) d’école, à titre temporaire – Forme d’appel – Décision.-
42. Logement inoccupé et laissé à l’abandon sis à 7140 Morlanwelz - Cité du Sacré-Cœur, 8 – Demande d’autorisation d’ester en justice pour opérer une intervention volontaire dans le cadre des litiges de voisinages actuellement pendants devant la justice de paix.-
43. Diminution du nombre d’Echevins d’une unité pour la prochaine mandature.-
44. Demande d’octroi du titre honorifique des fonctions de Bourgmestre – Décision.-
45. Demande d’octroi du titre honorifique des fonctions d’Echevin – Décision.-
46. Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules dans diverses rues – Décision.-
Huis clos
47. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire.-
48. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 13 périodes/semaine.-
49. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire.-
50. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Mise en disponibilité par défaut d’emploi d’une institutrice maternelle, à raison de 13 périodes/semaine.-
51. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Réaffectation d’une institutrice maternelle, à raison de 13 périodes/semaine.-
52. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Mise en disponibilité par défaut d’emploi d’une institutrice maternelle.-
53. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Réaffectation d’une institutrice maternelle, à raison de 26 périodes/semaine.-
54. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire.-
55. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire.-
56. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Interruption de carrière d’une institutrice primaire, à raison de 4 périodes/semaine.-
57. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 4 périodes/semaine.-
58. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Interruption de carrière d’une institutrice primaire, à raison de 4 périodes/semaine.-
59. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 4 périodes/semaine.-
60. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 4 périodes/semaine.-
61. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire APE, à titre temporaire, à raison de 12 périodes/semaine.-
62. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire.-
63. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire.-
64. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire.-
65. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire.-
66. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une maîtresse d’éducation physique.-
67. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une maîtresse d’éducation physique.-
68. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’un agent APE (psychomotricité), à titre temporaire, à raison de 13 périodes/semaine.-
69. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’un maître spécial d’éducation physique, à titre temporaire, à raison de 2 périodes/semaine.-
70. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une maîtresse de psychomotricité, à titre temporaire, à raison de 8 périodes/semaine.-
71. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une maîtresse de psychomotricité, à titre temporaire, à raison de 4 périodes/semaine.-
72. Académie Communale de Musique – Désignation d’un professeur de flûte traversière, à titre temporaire, à raison de 4 périodes/semaine.-
73. Académie Communale de Musique – Nomination d’un professeur de guitare, à titre définitif, à raison de 3 périodes/semaine.-
74. Comités communaux de l’Office de la Naissance et de l’Enfance – Composition – Démissions.-
75. Personnel communal – Mise en disponibilité pour cause de maladie – Décision.-
76. Désignation d’une Secrétaire Communale intérimaire – Ratification.-
77. Pension de retraite de Monsieur Emile Lansman, ancien mandataire - Décision d’octroi.-
78. Pension de retraite de Monsieur Jacques Fauconnier, ancien mandataire – Décision d’octroi.-
79. Personnel communal – Mise en disponibilité pour cause de maladie – Décision.-
80. Personnel communal – Mise en disponibilité pour cause de maladie – Décision.-