*** Délibérations du conseil communal du 27 mai 2013 1. Autorisation de dépassement des douzièmes provisoires dans le cadre du budget ordinaire fais de fourniture pour la signalisation routière – Information.- 2. Taxes communales – Exercice 2013-2019. Taxe sur l'enlèvement des versages sauvages d'immondices – Art. 040/363-07 : Modification – Proposition – Examen et Décision.- 3. Taxes communales – Exercice 2013-2019. Taxe sur les dépôts de mitraille – Art. 040/364-29 : Modification – Proposition – Examen et Décision.- 4. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Receveur communal pour le quatrième trimestre 2012 – Notification.- 5. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Receveur communal pour le premier trimestre 2013 – Notification.- 6. Bilan financier et rapport d’activtés 2012 de l’ASBL « ESPACE EUROPE » - Notification.- 7. Achat d’équipement pour le plan de Cohésion Sociale (outillage pour « Eté solidaire »») - Condition et mode de passation du marché – Décision – Approbation – Dossier 20130044.- 8. Achat de matériel pour l’Administration communale – Décision – Approbation – Dossier 20130006.- 9. Aménagement – Revêtement voiries 2013 – Condition et mode de passation de marché – Décision – Approbation – Dossier 20130017.- 10. Entretien et voiries et trottoirs 2011 – Avenant 5 (réfection de la couche d’usure de la rue E. Peny) – Décision – Approbation.- 11. Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public- Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la centrale de marchés IEH.- 12. Travaux de réfection de la rue Vierset à Mont-Sainte-Aldegonde – Urgence impérieuse.- 13. Aménagement du Prieuré de Montaigu en Maison « du temps qui passe » - Introduction du dossier de demande du subvention auprès du Commissariat Général au Tourisme – Approbation – Décision.- 14. Statuts – Poste A1SP Juriste – Communication de la décision de l’autorité tutelle (DGO5) – Notification.- 15. Enseignement Fondamental – Déclaration de vacances d’emplois en vue de la nomination définitive.- 16. Académie Communale de Musique – Déclaration de vacances d’emplois en vue de la nomination définitive.- 17. Intercommunale AIOMS – Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2013.- 18. Intercommunale IEH – Assemblée générale statutaire du 25 juin 2013.- 19. Intercommunale IGH – Assemblée générale statutaire du 25 juin 2013.- 20. Jumelage Morlanwelz – Pleszew – Invitation d’une délégation du Conseil communal du 28 juin au 30 juin 2013 par la Ville de Pleszew – Composition de la délégation - Demande d’autorisation d’utilisation d’un véhicule communal, d’un ou plusieurs véhicule 6 éléments suivants » 1 2
1. Autorisation de dépassement des douzièmes provisoires dans le cadre du budget ordinaire fais de fourniture pour la signalisation routière – Information.-
2. Taxes communales – Exercice 2013-2019. Taxe sur l'enlèvement des versages sauvages d'immondices – Art. 040/363-07 : Modification – Proposition – Examen et Décision.-
3. Taxes communales – Exercice 2013-2019. Taxe sur les dépôts de mitraille – Art. 040/364-29 : Modification – Proposition – Examen et Décision.-
4. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Receveur communal pour le quatrième trimestre 2012 – Notification.-
5. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Receveur communal pour le premier trimestre 2013 – Notification.-
7. Achat d’équipement pour le plan de Cohésion Sociale (outillage pour « Eté solidaire »») - Condition et mode de passation du marché – Décision – Approbation – Dossier 20130044.-
9. Aménagement – Revêtement voiries 2013 – Condition et mode de passation de marché – Décision – Approbation – Dossier 20130017.-
10. Entretien et voiries et trottoirs 2011 – Avenant 5 (réfection de la couche d’usure de la rue E. Peny) – Décision – Approbation.-
11. Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public- Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la centrale de marchés IEH.-
13. Aménagement du Prieuré de Montaigu en Maison « du temps qui passe » - Introduction du dossier de demande du subvention auprès du Commissariat Général au Tourisme – Approbation – Décision.-
14. Statuts – Poste A1SP Juriste – Communication de la décision de l’autorité tutelle (DGO5) – Notification.-
15. Enseignement Fondamental – Déclaration de vacances d’emplois en vue de la nomination définitive.-
16. Académie Communale de Musique – Déclaration de vacances d’emplois en vue de la nomination définitive.-
20. Jumelage Morlanwelz – Pleszew – Invitation d’une délégation du Conseil communal du 28 juin au 30 juin 2013 par la Ville de Pleszew – Composition de la délégation - Demande d’autorisation d’utilisation d’un véhicule communal, d’un ou plusieurs véhicule
